Le SCOT approuvé

Le SCOT en vigueur est aujourd’hui animé par le PETR Centre Ouest Aveyron. Son périmètre d’application couvre les 9 intercommunalités et les 123 communes du PETR.

Il a été approuvé le 6 février 2020 et est opposable depuis le 30 juillet 2020. Il est le fruit de plusieurs années de travaux et de collaboration avec les intercommunalités, les partenaires et les habitants.

Le dossier réglementaire du SCoT se compose de plusieurs documents : le rapport de présentation, le projet politique (le PADD), ainsi que du document opposable, le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO).

Télécharger l’essentiel du SCOT

1ère de couverture de la brochure L'Essentiel SCOT

Les pièces du SCoT

Le rapport de présentation
Diagnostic
Etat inital de l'environnement
Justifications des choix et évaluation environnementale

Le PADD
PADD

Le Document d'Orientations et d'Objectifs
DOO
Annexe DOO (TVB)

Les pièces de la procédure

Prescription du SCOT
Approbation
Avis PPA
Rapport d'enquête publique

Retour sur l’élaboration du SCoT

Partage des enjeux autour d’un diagnostic

Les données du diagnostic ont été actualisées entre 2016 et 2018 en tenant compte des évolutions des périmètres et des études déjà réalisées. Le diagnostic a été partagé avec les élus, partenaires et les habitants afin de faire ressortir les enjeux et les défis du territoire.

Définition du projet politique et des moyens de mise en œuvre : le PADD et le DOO

Le PADD constitue le cœur du SCoT. Il a été élaboré suite à une phase prospective dans laquelle les élus se sont positionnés sur un scenario à long terme du devenir du territoire, ainsi que sur des objectifs pour y parvenir.

Le projet comporte 3 axes :

Axe 1 : « Agir pour rééquilibrer le modèle de développement en s’appuyant sur ses savoir-faire et les richesses de son territoire »
Axe 2 : « Une organisation spatiale équilibrée avec un territoire maillé et connecté »
Axe 3 : « Gérer durablement les ressources du territoire : un projet qui se fonde sur l’environnement et le cadre de vie »

Une fois les objectifs fixés, techniciens et élus ont travaillé à définir des outils et les prescriptions à mettre en œuvre pour faire vivre le projet. Les orientations qu’il établit à travers la pièce « DOO » sont juridiquement opposables à certains documents et procédures d’aménagement et d’urbanisme.

Télécharger l’essentiel du SCOT

Retour sur la concertation

Plusieurs étapes et temps de concertation ont été nécessaires avec les techniciens des différentes collectivités, entre élus, avec les partenaires et les habitants.

Ces temps d’échanges ont pris la forme de réunions publiques, de visite terrains, d’ateliers. L’enquête publique sur le projet s’est tenue entre le 4 novembre et le 6 décembre 2019.

Différents outils de communication ont été mis à disposition tout au long de la phase d’élaboration.

Bilan de la concertation

Communication autour du SCOT

Info SCOT 1
Info SCOT 2
Info SCOT 3
Info SCOT 4
Kakémonos