Actes administratifs

Instances et Actes

Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs du PETR Centre Ouest Aveyron.

Bureaux en cours d'affichage

Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
- Demande de subvention REGION - Ingénierie 2026
  Décidé le 29/04/2026 - Publié le 4/05/2026 - Télécharger la délibération

Comités syndicaux en cours d'affichage

Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
- Installation du Comité syndical du PETR Centre Ouest Aveyron
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 20/05/2026 - Télécharger la délibération
- Election du Président du PETR Centre Ouest Aveyron
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 20/05/2026 - Télécharger la délibération
- Détermination du nombre de sièges au Bureau, du nombre de vice-présidences au sein du PETR
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 21/05/2026 - Télécharger la délibération
- Election des vice-présidents et membres du Bureau
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 21/05/2026 - Télécharger la délibération
- Désignation du secrétaire de séance
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 26/05/2026 - Télécharger la délibération
- Charte de l'élu local
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 26/05/2026 - Télécharger la délibération
- Délégation de compétences au Président du PETR Centre Ouest Aveyron
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 26/05/2026 - Télécharger la délibération
- Délégation de compétences au Bureau du PETR Centre Ouest Aveyron
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 26/05/2026 - Télécharger la délibération
- Fixation des indemnités de fonction
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 26/05/2026 - Télécharger la délibération
- Désignation d'un délégué au SMICA
  Décidé le 20/05/2026 - Publié le 26/05/2026 - Télécharger la délibération

Comités syndicaux archivés

Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
- SCoT : Prescription de la modification simplifiée N°1 du SCoT Centre Ouest Aveyron
  Décidé le 03/03/2026 - Publié le 12/03/2026 - Télécharger la délibération
Télécharger la convocation
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
- Rapport des décisions prises par le Président et le Bureau en 2025
  Décidé le 05/02/2026 - Publié le 17/02/2026 - Télécharger la délibération
- Désignation du Président de séance pour le Compte Financier Unique 2025
  Décidé le 05/02/2026 - Publié le 17/02/2026 - Télécharger la délibération
- Approbation du Compte Financier Unique 2025
  Décidé le 05/02/2026 - Publié le 26/02/2026 - Télécharger la délibération
- Affectation des résultats 2025
  Décidé le 05/02/2026 - Publié le 17/02/2026 - Télécharger la délibération
- Contribution 2026 des membres
  Décidé le 05/02/2026 - Publié le 17/02/2026 - Télécharger la délibération
- Examen et adoption du Budget Primitif 2026
  Décidé le 05/02/2026 - Publié le 17/02/2026 - Télécharger la délibération

Archives comité syndical

Comité syndical du 20 mai 2026

Télécharger la convocation (13/05/2026)
Télécharger la liste des délibérations (22/05/2026)
Télécharger les délibérations (20/05/2026)
Télécharger les délibérations (20/05/2026)
Télécharger les délibérations (21/05/2026)
Télécharger les délibérations (21/05/2026)

Comité syndical du 17 décembre 2025

Télécharger la convocation (12/12/2025)
Télécharger la liste des délibérations (18/12/2025)
Télécharger les délibérations (18/12/2025)
Télécharger les délibérations (18/12/2025)
Télécharger les délibérations (18/12/2025)
Télécharger les délibérations (18/12/2025)
Télécharger les délibérations (18/12/2025)
Télécharger les délibérations (18/12/2025)
Télécharger le procès verbal (05/03/2026)

Comité syndical du 11 décembre 2025

Télécharger la convocation (04/12/2025)

Comité syndical du 23 septembre 2025

Télécharger la convocation (19/09/2025)
Télécharger la liste des délibérations (23/09/2025)
Télécharger les délibérations (23/09/2025)
Télécharger les délibérations (23/09/2025)
Télécharger les délibérations (23/09/2025)
Télécharger les délibérations (23/09/2025)
Télécharger le procès verbal (18/12/2025)

Comité syndical du 18 septembre 2025

Télécharger la convocation (12/09/2025)

Comité syndical du 15 avril 2025

Télécharger la convocation (11/04/2025)
Télécharger la liste des délibérations (15/04/2025)
Télécharger les délibérations (17/04/2025)
Télécharger les délibérations (17/04/2025)
Télécharger les délibérations (17/04/2025)
Télécharger les délibérations (17/04/2025)
Télécharger les délibérations (17/04/2025)
Télécharger les délibérations (17/04/2025)
Télécharger les délibérations (17/04/2025)
Télécharger le procès verbal (24/09/2025)

Comité syndical du 11 avril 2025

Télécharger la convocation (04/04/2025)

Comité syndical du 13 mars 2025

Télécharger la convocation (07/03/2025)
Télécharger la liste des délibérations (13/03/2025)
Télécharger les délibérations (25/03/2025)
Télécharger les délibérations (25/03/2025)
Télécharger les délibérations (25/03/2025)
Télécharger les délibérations (25/03/2025)
Télécharger les délibérations (25/03/2025)
Télécharger les délibérations (25/03/2025)
Télécharger le procès verbal (15/04/2025)

Comité syndical du 28 novembre 2024

Télécharger la convocation (22/11/2024)
Télécharger la liste des délibérations (05/12/2024)
Télécharger les délibérations (06/12/2024)
Télécharger les délibérations (06/12/2024)
Télécharger le procès verbal (14/03/2025)

Comité syndical du 18 septembre 2024

Télécharger la convocation (12/09/2024)
Télécharger la liste des délibérations (27/09/2024)
Télécharger les délibérations (27/09/2024)
Télécharger les délibérations (27/09/2024)
Télécharger les délibérations (27/09/2024)
Télécharger les délibérations (27/09/2024)
Télécharger le procès verbal (27/09/2024)

Comité syndical du 3 avril 2024

Télécharger la convocation (28/03/2024)
Télécharger la liste des délibérations (08/04/2024)
Télécharger les délibérations (08/04/2024)
Télécharger le procès verbal (28/10/2024)

Comité syndical du 5 mars 2024

Télécharger la convocation (28/02/2024)
Télécharger la liste des délibérations (07/03/2024)
Télécharger les délibérations (14/03/2024)
Télécharger le procès verbal (04/04/2024)

Comité syndical du 27 décembre 2023

Télécharger la convocation (21/12/2023)
Télécharger la liste des délibérations (28/12/2023)
Télécharger les délibérations (28/12/2023)
Télécharger le procès verbal (07/03/2024)

Comité syndical du 20 décembre 2023

Télécharger la convocation (20/12/2023)

Comité syndical du 19 septembre 2023

Télécharger la convocation (13/09/2023)
Télécharger la liste des délibérations (26/09/2023)
Télécharger les délibérations (26/09/2023)
Télécharger le procès verbal (09/01/2024)

Comité syndical du 13 avril 2023

Télécharger la convocation (07/04/2023)
Télécharger la liste des délibérations (13/04/2023)
Télécharger les délibérations (17/04/2023)
Télécharger le procès verbal (21/09/2023)

Comité syndical du 6 avril 2023

Télécharger la convocation (31/03/2023)

Comité syndical du 15 février 2023

Télécharger la convocation (09/02/2023)
Télécharger la liste des délibérations (20/02/2023)
Télécharger les délibérations (24/02/2023)
Télécharger le procès verbal (14/04/2023)

Archives bureaux

Bureau du 29 avril 2026

Télécharger la convocation (23/04/2026)
Télécharger la liste des délibérations (04/05/2026)
Télécharger les délibérations (04/05/2026)

Bureau du 6 octobre 2025

Télécharger la convocation (30/09/2025)
Télécharger la liste des délibérations (07/10/2025)
Télécharger les délibérations (07/10/2025)
Télécharger le procès verbal (06/11/2025)

Bureau du 5 mars 2025

Télécharger la convocation (27/02/2025)
Télécharger la liste des délibérations (10/03/2025)
Télécharger les délibérations (10/03/2025)
Télécharger le procès verbal (12/05/2025)

Bureau du 6 décembre 2024

Télécharger la convocation (29/11/2024)
Télécharger la liste des délibérations (10/12/2024)
Télécharger les délibérations (12/12/2024)
Télécharger le procès verbal (30/01/2025)

Bureau du 4 septembre 2024

Télécharger la convocation (29/08/2024)
Télécharger la liste des délibérations (06/09/2024)
Télécharger les délibérations (06/09/2024)
Télécharger le procès verbal (25/10/2024)

Bureau du 24 janvier 2024

Télécharger la convocation (18/01/2024)
Télécharger la liste des délibérations (26/01/2024)
Télécharger les délibérations (15/02/2024)
Télécharger le procès verbal (27/02/2024)

Bureau du 20 décembre 2023

Télécharger la convocation (20/12/2023)

Bureau du 6 septembre 2023

Télécharger la convocation (30/08/2023)
Télécharger la liste des délibérations (08/09/2023)
Télécharger les délibérations (21/09/2023)
Télécharger le procès verbal (30/08/2023)

Bureau du 1 juin 2023

Télécharger la convocation (26/05/2023)
Télécharger la liste des délibérations (09/06/2023)
Télécharger les délibérations (09/06/2023)
Télécharger le procès verbal (08/09/2023)

Bureau du 18 janvier 2023

Télécharger la convocation (13/01/2023)
Télécharger la liste des délibérations (20/01/2023)
Télécharger les délibérations (23/01/2023)
Télécharger le procès verbal (09/02/2023)